Mentions légales

Éditeur

Le Chat des Noisettes : 8 bis rue de l'École 25330 DÉSERVILLERS (FRANCE)

Entrepreneur salarié de CAP'ENTREPRENDRE : 12 place Robert Schuman BP 50182 F-57603 FORBACH (FRANCE)

  • SCOP ARL à capital variable
  • RCS SARREGUEMINES 477 844 047
  • SIRET 477 844 047 00019
  • TVA UE FR96 477 844 047
  • APE 7022Z

Responsable de publication : Matthieu BOURGEOIS

Identité graphique

Charline Humbert
charline-humbert.blogspot.fr

Développement

Guillaume Bourgeois
www.guillaume-bourgeois.fr

Illustrations

Zoé Massenot

Hébergement

INFOMANIAK NETWORK SA : 26 avenue de la Praille 1227 CAROUGE/GENÈVE (FRANCE)

Propriété intellectuelle et Copyright

Le site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur au niveau national et international.
Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de Le Chat des Noisettes, sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d’utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de Le Chat des Noisettes. Le téléchargement ou la copie de tout matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés. Le Chat des Noisettes réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les fera valoir dans toute l’extension de la loi applicable.

Limitation de la responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont publiées à titre d’informations générales uniquement. Le Chat des Noisettes est soucieux de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et ne saurait en aucun cas être tenu responsable en cas d’erreur ou d’inexactitudes contenues sur son Site et ne saurait garantir que l’utilisation de son Site en porte pas atteinte aux droits de tiers. Toute utilisation du Site est faite aux risques et périls de l’utilisateur.
Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, Le Chat des Noisettes ne pourra être tenu responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu’il s’agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l’accès au Site ou à tout autre site ayant un lien avec le Site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.

Lien hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site http://www.lechatdesnoisettes.com nécessite une autorisation préalable écrite de Le Chat des Noisettes. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers ce site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site. Le Chat des Noisettes ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site http://www.lechatdesnoisettes.com et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.